Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication, à l'exception des dispositions des articles 4 et 5 et des 2° du I et 2° du II de l'article 11 qui entrent en vigueur le 1er janvier 2017 et des dispositions relatives à l'obligation...
Lire la suiteLes Ramiers de l'Ariège, une réserve naturelle en périphérie de Toulouse Environnement
Classés l'année dernière en réserve naturelle régionale, les Ramiers de l'Ariège attirent toujours plus de touristes chaque été. Mais la baignade dans le fleuve y est désormais interdite. On y croise aussi bien des aigles bottés, tritons marbrés et autres...
Lire la suiteLoi « santé » du 26 janvier 2016 : les nouvelles compétences des garde champêtres
Législation / Réglementation / Jurisprudence Loi « santé » du 26 janvier 2016 : les nouvelles compétences des garde champêtres Publié le 25/05/2016 • Mis à jour le 24/05/2016 • Par La redaction du Club Prevention Securite • dans : Source : La loi n° 2016-41...
Lire la suiteL'ARPA et la commune identifient les chats errants
Présidente de l'ARPA 47 (Association pour le respect et la protection de l'animal), association créée en 1998 par Didier Mallet et Didier Viezy, Marie Dubos s'est associée avec la Fondation 30 Millions d'amis pour la capture, l'identification et la stérilisation...
Lire la suitel' AMF augmente l'ISF à 20%
Police municipale : l'AMF refuse la revalorisation indemnitaire Pour les policiers municipaux, sur la brèche depuis les attentats de 2015, tous les espoirs étaient permis depuis la commission consultative du 23 février dernier. Devant les élus et les...
Lire la suiteUn DGS peut-il diriger un service de police municipale ?
Cette question alimente régulièrement les réseaux sociaux et les discussions lors des formations. La réponse est délicate à donner car elle n’a jamais été clairement formulée par le ministère de l’Intérieur pourtant plusieurs fois sollicité à ce sujet....
Lire la suiteLe maire reçoit le diplôme des Echarpes d'or 2015
Chantal Bury, présidente de la Prévention routière de Lot-et-Garonne, et Robert Holtzscherer, directeur de la Prévention routière comité 47, étaient ce vendredi 5 février dans la salle du conseil municipal foulayronnais. Accueillis par le maire Bruno...
Lire la suiteCitoyens solidaires et unis contre la délinquance
Faire participer la population à la lutte contre la délinquance, l'insécurité et les cambriolages était le thème abordé autour d'une table ronde le lundi 18 janvier par le maire Bruno Dubos. Parce qu'il s'agit d'un sujet sensible et que l'élu tient à...
Lire la suiteENCORE UN POSTE PERDU
Afin d'anticiper le départ à la retraite du garde champêtre, le conseil municipal du 9 octobre 2015 avait décidé de créer un poste de gardien de police... Afin d'anticiper le départ à la retraite du garde champêtre, le conseil municipal du 9 octobre 2015...
Lire la suiteStationnement et incivilités : la piste du garde champêtre
Le dernier bulletin municipal «Castilien», de janvier 2016, abordait le problème du stationnement et des incivilités dans notre bastide. La matérialisation des arrêts à vingt minutes et la création des «arrêts minute», ont effectivement diminué le nombre...
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